Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bonheur à ma taille
CIVAD, SASU

Numéro de dépôt :
4062984
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
Le bonheur à ma taille de CIVAD

Présentation de la marque Le bonheur à ma taille

Déposée le 22 janvier 2014 par CIVADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le bonheur à ma taille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est CIVADTODO domicilié(e) 22 rue de la Blancheporte - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SI, Mme GLORIEUX Anne domicilié(e) 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Le bonheur à ma taille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonheur à ma taille est expirée depuis le 22 janvier 2024.

CIVAD a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME EKSIOS , EXTRA BELLE , LORA ZELLINI , AGORA , COINS & RECOINS , COLORS & Co by Blancheporte , B ACTIV , La mode sans se ruiner , LadyKreation


CIVAD, SASU - 22 rue de la Blancheporte - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 321008013


3SI, Mme GLORIEUX Anne - 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement ; publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures habillement ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'articles de maroquinerie, d'articles de linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine et ce dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de la vente au détail de produits articles d'habillement, articles de maroquinerie, articles de linge de maison, fils notamment fils à tricoter, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog. Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des articles de maroquinerie, des articles de linge de maison, de films notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de télécommunications permettant la mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des articles de maroquinerie, des articles de linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, dans le domaine des articles d'habillement, des articles de maroquinerie, des articles de linge de maison, des fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, notamment via des réseaux de communication locale de type Intranet, des réseaux de communication mondiale de type Internet, des blogs, des mobiles, des mobiles 3G ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de mise à disposition d'installations de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.